Forum Perroquet Mania : Le forum des éleveurs et passionnés de Perroquets et Perruches

Les forums de P.Biz => Elevage et maintenance des perroquets => Discussion démarrée par: calisto le 30 Mai 2007 à 21:05:58

Titre: mes cacato ...
Posté par: calisto le 30 Mai 2007 à 21:05:58
le mâle trop gourmand ...
Titre:
Posté par: nicolass le 30 Mai 2007 à 21:20:58
je pensais que c'etait des ara ds ta voliere?? ils sont ensembles?
Titre:
Posté par: calisto le 30 Mai 2007 à 21:47:53
la femelle désolé la photo est un peut flou...
Titre:
Posté par: calisto le 30 Mai 2007 à 22:03:44
j'ai déjà  expliqué ce qui c'était passé la femelle je l'ai récupéré dans la maison comme d'hab et le mâle je l'ai replacé chez un éleveur avec une femelle qui l'accèpte le pauvre.
Titre:
Posté par: nicolass le 30 Mai 2007 à 22:12:45
pardon, j'ai pas suivi...
dslé
Titre:
Posté par: nico45 le 30 Mai 2007 à 22:36:54
Citation de: "calisto"j'ai déjà  expliqué ce qui c'était passé la femelle je l'ai récupéré dans la maison comme d'hab et le mâle je l'ai replacé chez un éleveur avec une femelle qui l'accèpte le pauvre.

Ah bon? :shock:
dsl on a pas suivi ici, j'ai regardé tes messages pas eu ces explications
mince domage que la cohabitation n'est pas marchée... ils avaient tout pour etre bien!

jolis goffins! juste un détail qui j'espere ne ta pas échappé, ils sont passés en annexe I, j'espere que tu as bien fait une demande d'autorisation préfectorale, histoire de pas avoir d'enmerde ;)
Titre:
Posté par: calisto le 31 Mai 2007 à 08:39:00
ben quand je l'ai aient eu je le savait pas :oops: donc maintenant pour ça je suis embété...je recherche d'ailleurs un club pas trop loin de chez moi (toulouse blagnac)ou pas trop loin de là  écoute toute propositions au passage...pour demander des renseignements directement à  une personne pour avoir les docs la marche à  suivre remplir les formulaires ect...et je dois tel à  mon véto aviaire pour qu'il réponde à  toutes mes questions comme je dois y aller d'ici une quinzaine pour des rèptiles voir son collègue qui boss à  côté j'en profiterai pour aller le voir.C'est pas cool,je devais avoir un couple d'alba mais je n'ai pas pu faire autrement.Et ils sont tellement mignions que je voudrai les garder.C'est dommage qu'ils soient passé en annexe 1 mais je comprend que c'est pour la protection de l'éspèse alors il faut faire avec.Par contre c'est valable pour les aussi pour les cacatos nés avant 2000?car cela sont de 1998 et 1999...Merci A+ ;)
Titre:
Posté par: Grominik le 31 Mai 2007 à 08:59:58
Citation de: "calisto"j'ai déjà  expliqué ce qui c'était passé la femelle je l'ai récupéré dans la maison comme d'hab et le mâle je l'ai replacé chez un éleveur avec une femelle qui l'accèpte le pauvre.
Salut Calisto,
Dommage que tu nous en ais pas parlé : tu dois être bien triste de t'être séparé de ton mâle ! :cry:
On aurait pu te dire qu'il faut souvent un temps d'adaptation un peu plus long que celui tu leur a donné pour former un couple.
De plus en salon ce n'était pas l'idéal, mais vu la superbe volière que tu leur avait construite, là  il n'y aurait surement aucun problème pour former le couple.
En effet, chez les Raunas même EAM , le pourcentage de réussite d'accouplement après remise en volière est très élevés.
Autrement dit cela fonctionne pratiquement à  tous les coups pour cette espèces, contrairement aux KKto par exemple.

Un petit rappel pour les goffins (magnifiques oiseaux) et connaissant tes penchants un peu libéraliste voir laxiste sur le point de vue législatif :lol:
C'est une espèce en voie de disparition et hautement protégée classés en Annexe IA de la convention de Whashington :
 Donc CIC
et APD obligatoire.

Le moins que l'ont puisse dire c'est qu'ils seront super à  l'aise dans ce grand espace !  8)
Titre:
Posté par: Grominik le 31 Mai 2007 à 09:29:43
Citation de: "calisto"ben quand je l'ai aient eu je le savait pas :oops: donc maintenant pour ça je suis embété...
Toujours se renseigner avant d'acheter :roll: ...
On sert à  quoi nous ???  :lol:  en plus c'est gratuit et cela t'evitera peut-être bien des désagrement ... voir la suite !

Citation de: "calisto"Par contre c'est valable pour les aussi pour les cacatos nés avant 2000?car cela sont de 1998 et 1999...Merci A+ ;)
OUI,
Tout mouvement pour ces oiseaux doit être accompagné par un CIC même ci ceux-ci sont nés avant le passage en Annexe I (1992 je croie). Voir reglement CE865/2006 (http://www.psitta.com/dappd/Reglement%20l_16620060619fr00010069.pdf) (ex 1808/2001).

Donc si ton vendeur ne t'a pas fournit un CIC pour chaque oiseau, cette vente est totalement illégale et tes oiseaux ont valeures zéro !

L'ADP est également obligatoire pour la détention de ses oiseaux.
Là  c'est  toi qui doit déposer ton dossier et le formulaire cerfa 12447/01 (http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/cerfa12447-01demautodetention.pdf)(théoriquement avant l'achat) à  la DSV de ton département par lettre recommandée.
Ils ont 2 mois pour te répondre.

Une tenue de registre est egalement demandé, mais cela, ce n'est pas très difficile !  ;)
Titre:
Posté par: calisto le 31 Mai 2007 à 13:23:25
oui les explications sont trés claire c'est bien.quand tu dit CIC tu veut dire les documents cites pour chaque oiseaux...car ces papiers là  je les ai .
Titre:
Posté par: Grominik le 31 Mai 2007 à 15:10:25
Citation de: "calisto"oui les explications sont trés claire c'est bien.quand tu dit CIC tu veut dire les documents cites pour chaque oiseaux...car ces papiers là  je les ai .

Dans ce cas c'est parfait : au moins tes oiseaux sont en règle !

A ton tours maintenant  !
 :lol:
- Demande d'APD: adresse mail de ta DSV : ddsv31@agriculture.gouv

- Le registre à  tenir à  jour Cerfat n°c 12448/01 (http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/cerfa12448-01registre.pdf)

- Et si tout cela te décourage voici un peu de lecture (http://www.douane.gouv.fr/data/file/3814.pdf) pour te motiver surtout page 4, 5 et 6 !  ;)

Ne t'inquiète quand même pas trop, tes installations sont très bien pour des Goffins et la DSV ne devrait en principe pas te poser de probleme pour obtenir ton APD.

Tient nous a courant....
Titre:
Posté par: calisto le 31 Mai 2007 à 18:04:14
trés intéréssant comme lecture :)
Titre:
Posté par: nicolass le 31 Mai 2007 à 19:33:38
les goffins sont en annexe depuis pas mal de temps, je suis surpris que tu ne tesois pas renseigné avant, il y a du monde pour ça ici
comme on te l'a dis, pas trop de stress, vu ta super voliere ça devrait pas poser de soucis, j'espere que tu aurras de la rerpo, c'est vraiment un e espece en danger qui payent cher son coté peu esthetique par rapport aux autres kktoes... il faut tout faire pour avoir de la rerpo....
rapproche toi vite de ta dsv pour ton APD....
dommage que tu n'ai pas laissé un peu plus de temps a tes rauna, ils se seraient tres probablement entendu au bouit de qque jour....

cdlmnt
nicolas
Titre:
Posté par: calisto le 31 Mai 2007 à 20:59:10
oui surement pour les raunas que au bout de quelques temps ça aurai fonctioné mais je ne pouvez plus entendre ma femelle pleurer et hurler du matin au soir elle resté prostré sur la porte et regardé en direction de la maison non ça pas suportable j'ai trop d'attachement pour elle ça aurai était deux autres rauna ça n'aurai pas était pareil et les voisins on pété un cable même si leurs maison ce trouve à  + de 150 m de la volière . :cry: j'ai pas voulu prendre une autre femelle pour mon mâle je me suis dit que la repro là  je l'aurai mes les cries peut  aussi et ça pas possible et je voulai juste un compagnion pour ma femelle pas de la repro de rauna a tous prix.Donc j'ai cherché un couple d'alba car je les trouvent trés beau,et ma volière vide ça me rend malade...
je n'ai pas trouvé le seul couple c'était eux des cacatoes de goffin et ils était trop mimi j'ai pas pu résister  :oops: je n'ai pas réfléchie ça c'est fait trés vite
et devant le fait acomplie j'ai compris en voyant les papiers cites pour les deux zozio qu'ils était en annexe A.Comme je les avait juste devant ben j'ai dit tempis j 'irai voir mon véto aviaire il me dira comment régulariser ma situation.C'est bien vrai que la paperasse me prend la tête mais j'apprendrai surement beaucoup de chose à  le faire et cela me donnera une grande satisfaction de l'avoir cela ne peut qu'enrichir mes connaissances ;)
Titre:
Posté par: dana le 31 Mai 2007 à 21:05:12
même si tu as fais les choses à  l'envers ...je sais que ton couple sera on ne peut mieux chez toi ....

c'est le principal et n'ai pas envie de refaire de discours concernant certaines personnes en regle totale au niveau papiers et qui font de la repro dans des cages/ tunels avec au milieu un perchoir souvent unique et au bout un nid ....souvent occupé , forcement , vous feriez quoi vous à  la place des piafs   ??? pfffffff
Titre:
Posté par: nicolass le 31 Mai 2007 à 21:19:39
c'est qui ton veto aviaire?? il est a toulouse ds le centre commercial pres de la concession de voiture? tout pres de la rocade?
Titre:
Posté par: calisto le 31 Mai 2007 à 21:21:11
oui pour le coup j'ai fait les choses à  l'envers bon je vais tout faire pour y remédier pendant les mois qui arrivent et prendre le temps de bien me renseigner pour faire les choses correctement en ne me prennent pas la tête  :x car les papiers comme je dit ça me donne des neufs au cerveau.Si mon véto aviaire m'explique tout bien je devrais m'en sortir.Aprés je vais bien voir.Si vous connaissez un club sympa sur toulouse ou blagnac enfin dans ce coin l'adresse m'intérèsse aussi ;) Sinon je poserai la question à  mon véto quand j'irai le voir...
Titre:
Posté par: calisto le 31 Mai 2007 à 21:32:23
ben c'est celui qui y a derrière le dune à  sesquière ça doit être ça vu que la rocade est en face pourquoi?tu le connait.
Titre:
Posté par: nicolass le 31 Mai 2007 à 21:36:13
oui j'y suis allez aussi mais assez moyennement content, pas de prise de sang, une annalyse de fiente plustot legere, et il m'a conseille un antibio que j'avias avouer deja donner... apres je suis peut etre mal tombé, c'est la seule fois ou j'ai eu besoin d'y aller
Pour info, ne laisse pas trop trainer qd meme, tu es ds l'illegalité totale et si tu as un soucis de voisinage et un controle tu risques d'assez gros soucis, mais si tu as commencé tes demarches ça devrait aider....
Titre:
Posté par: FRABER le 01 Juin 2007 à 10:32:53
Citation de: "calisto"Si vous connaissez un club sympa sur toulouse ou blagnac enfin dans ce coin l'adresse m'intérèsse aussi ;)
Je sais qu'il y en a un en Ariège.
J'ai déjà  eu quelques membres (très sympas!) au téléphone et je suis aller à  leur expo l'an dernier! Beaucoup de bec crochus. C'était très beau!
C'est de là  que j'ai rammené ma callo...
 :wink:
Titre:
Posté par: Grominik le 01 Juin 2007 à 10:54:04
Citation de: "calisto"oui pour le coup j'ai fait les choses à  l'envers bon je vais tout faire pour y remédier pendant les mois qui arrivent et prendre le temps de bien me renseigner pour faire les choses correctement en ne me prennent pas la tête  :x car les papiers comme je dit ça me donne des neufs au cerveau.Si mon véto aviaire m'explique tout bien je devrais m'en sortir....

Ah Zut ?
On a pas bien expliqué alors ... :cry:

Les vétos sont avant tout des médecins et ne sont pas toujours bien renseignés dans le domaine législatif.

Le mieux serait de t'adresser directement à  ta DSV !

Nous pouvons également t'aider si certain point te paraissent obscur..
Envoi-moi un MP si tu veux , je t'aiderai à  remplir ta demande.
 ;)
Titre:
Posté par: calisto le 01 Juin 2007 à 13:43:34
je verai d'abord avec lui je lui avait déjà  ammené mon ara j'avais discuté avec lui il est gentil et connait bien les perroquets d'aprés ce que j'ai vu .Son collègue s'occupe des rèptiles et je n'est jamais rien eu a leurs reprocher quoi que ce soit pour mon expèrience avec eux en tous cas.Ils mon apris à  faire les injections sur les rèptiles à  tailler les ongles
ect... ils sont sympa avec moi donc quand j'irai dans 15 jours environ je peux pas avant je discuterai avec eux ils prennent bien leurs temps pour expliquer les soins tous ça j'avais passé une bonne partie de l'aprême avec eux une fois et j'aime bien avoir les gens en face de moi pour discuter de chose et d'autre sur les nac et les perroquets et là  c'est pratique ils sont là  tous les deux pour répondre à  mes questions et j'éditerai les formulaire et je les apporterai comme ça il m'aideront à  les remplir.En plus je l'ai vu l'autre fois à  la tv il faudra que je lui dise qui passe bien à  l'écran lol ... ;) si aprés j'ai des soucis t'inquiète que je te bip en urgence  :D merci
Titre:
Posté par: calisto le 01 Juin 2007 à 19:13:58
bon j'ai pas pu attendre j'ai tel aujourdh'hui à  mon véto pour déjà  avoir quelques réponses  il ma dit que si les perrok avaient leurs papiers cites et qu'ils étient née en france c'était bon.Mais il avait un petit doute sur une réponse donc j'attend vos lumières...faut il que mon couple soit de deuxième génération ?je m'explique eux sont bien née en france mais faut il que leurs parent aussi soient née en france ,car ça je ne sais pas ce n'est pas indiqué sur les cites.Il ni a que le nom du détenteur enfin maintenat l'ancien donc la déscription des spécimens sexe date de naissance et numéros de bague le pays d'origine donc là  france le numéros du permis la date de délivrance le nom scientifique et commun de l'éspèce et puis de trois chose coché qui ne renseigne pas sur leurs parents à  eux à  savoir :sont ils née en france.Sinon aprés il ma dit d'imprimer le dossier de le remplir et de l'adresser à  la dsv qui y répond sous 2 mois.Si tout est correct volière papiers ect ... il l'accorde généralement sans problêmes enfin il ne connait pas de refut de personnes ayant rempli le formulaire vu que ce qui le font on tout les documents et les instals correctes. :) donc je vais éditer les papiers à  remplir comme ça quand j'irai le voir il me relira et me dira si ça va ou pas et puis je l'enverai à  le dsv. ;)
Titre:
Posté par: nicolass le 01 Juin 2007 à 20:00:50
tu as quoi comme papier exactement avec tes oiseaux?? CIC? regarde la case 19.2 si je me rappele bien.... elle doit etre cochée...
Je peux savoir si ça t'ennuie pas ou tu as eu ces oiseaux ( en mp si tu veux)
cdlmnt
nico

PS traine pas trop, en cas de controle tu risques la saisie des oiseaux et des amendes plus que desagreable!!
Titre:
Posté par: calisto le 01 Juin 2007 à 21:56:47
c'est quoi la case 19.2 ??
j'ai deux papiers un pour chaque perrok.
IL est jaune y a marqué communauté européenne en haut à  gauche et cerfa en haut à  droite avec un numéro en dessous et puis et en bas à  gauche aprés toutes les indications remplis sur les oiseaux sur cette fiche il y a un tempon écri :
Pour le préfet et par délégation
Par empêchement du directeur régional de l'environnement Aquitaine
Le chef du service nature,espace et paysage
Pierre quinet nom du fonctionnaire chargé de la délivrance
Bordeaux le 24/10/2006 .Date et lieu
signature et cachet
coché y a : ont été acquis dans la communauté ou y ont été introduits conformément aux dispositions et règlement (ce)n°c3626/82
et puis coché: confirme qu'un spécimen destiné à  ête (ré)exporté a été acquis conformément à  la législation en vigueur sur la protection des espèces en question.et autorité de délivrance:direction régionale de l'environnement
95,rue de la liberté 33073 Bordeaux cedex en tempon voilà ...
Titre:
Posté par: calisto le 01 Juin 2007 à 21:57:42
donc coché il y a 18.4 et 19.1
Titre:
Posté par: jsf le 02 Juin 2007 à 18:07:38
Citation de: "calisto"oui les explications sont trés claire c'est bien.quand tu dit CIC tu veut dire les documents cites pour chaque oiseaux...car ces papiers là  je les ai .

Tention' hein ! Les papiers et autorisation c'est très important.
http://www.delation-gouv.fr/ (http://www.delation-gouv.fr/)

 :twisted:  :)
Titre:
Posté par: calisto le 02 Juin 2007 à 18:17:13
ben oui c'est pour ça que je fait ça ...sinon je serai pas ici lol ...enfin personne n'a répondu à  ma question ...faut il que les parents de mes cacatos soient aussi nés en france ou pas? :)
Titre:
Posté par: calisto le 02 Juin 2007 à 21:29:14
quelqu'un pourrait me donner l'adresse de la dsv de la haute garonne enfin de la ou dépend le 31(toulouse)comme ça, ça ira plus vite plutôt que je tel pour l'avoir merci et autre chose encore :oops: mon véto ma dit que je pouvais m'inscrire dans un club même si il n'était pas sur toulouse que c'était pas obligé.Donc je voudrai avoir les noms des clubs régionaux ou les plus courant pour faire une demande d'inscription
et pour cette demande je dois fournir quoi comme renseignements,papiers ect... :?: j'éspère avoir vos réponses trés vite.
Titre:
Posté par: nicolass le 03 Juin 2007 à 12:49:24
je sais qu'il y a un bon club a montauban...
pour les demandes d'inscriptions, tu n'as besoin de rien, se ce n'est d'aimer les oiseaux et d'un peu de temps et d'une petite cotisation
pour tes oiseaux, oui normalement ils devraient etre de 2em generation captive, les parents devraient donc etre né en captivité....
Pour ta dsv, tu regardes sur le net ou au renseignement, je ne l'ai pas mais rapproche toi d'eux assez vite, ainsi et surtout de ta prefecture, c'est elle qui delivrera ton APD, une fois ton dossier deposé, ils ont deux mois pour te repondre ds la negative, si  non, je crois que ça veut dire que ton dossier est ok...
Titre:
Posté par: Cat27 le 03 Juin 2007 à 13:02:06
http://www.veterinaire.fr/monde-v2/onv_m_an_dsv.htm (http://www.veterinaire.fr/monde-v2/onv_m_an_dsv.htm)
Titre:
Posté par: Cat27 le 03 Juin 2007 à 13:03:10
http://www.veterinaire.fr/monde-v2/onv_m_an_dsv.htm

D.D.S.V. de  la Haute Garonne (31)
10, chemin des Capelles - 31300 Toulouse
Tél. 05 34 50 17 31 - Fax 05 61 31 06 69
E-mail : ddsv31@agriculture.gouv.fr
Titre:
Posté par: calisto le 04 Juin 2007 à 14:02:48
merci pour l'adresse et le tel  :D
Titre:
Posté par: Cat27 le 04 Juin 2007 à 14:03:49
je t'en prie! si ça peut aider!
;)
Titre: CIC ....
Posté par: Amazone le 04 Juin 2007 à 22:35:16
Salut !

Juste pour info, un CIC n'est pas le seul element indispensable pour un Annexe A du CE338/97... car tous les CIC ne se valent pas ...

Un CIC, c'est la carte grise d'un oiseau .. elle defini la puissance, la nb d eplace assises, le PTAC etc..

Avec votre voiture qui a une carte grise, vous n'etes pas autorisé a montée 51 personnes dedans, comme le car du voisin, qui lui aussi a une carte grise  ;)

Ci joint un modele de CIC. en Pdf

Les cases importantes sur un CIC sont :
=> la N°c 2, qui DOIT etre vierge, elle defini le lieu où est autorisé a etre detenu le spécimen.

=> La case 19.2, qui excempte des interditions de commerce ( Commerce au sens du CE338/97 et du CE865/2006 ..)

=> La case 9 (La source ou origine), qui, si on veut faire de l'elevage doit etre au minimum F  mais C ou D c'est mieux(les codes origines sont expliqué au dos du CIC (page 2 )

Pour être précis il faut se reporter aux divers renvoi des reglements europeens pris pour reference .( CE338/97, 1808/2001 remplacé par le 865/2006)
Les termes sont définis, et  il faut bien entendu comprendre les termes comme ils sont définis dans ces reglements(Commerce par exemple ..)

Un extrait :

=>Reglement 338/97

CitationArticle 8
Dispositions relatives au contrôle des activités commerciales
1. Il est interdit d'acheter, de proposer d'acheter, d'acquérir à  des fins commerciales, d'exposer à  des fins
commerciales, d'utiliser dans un but lucratif et de vendre, de détenir pour la vente, de mettre en vente ou de
transporter pour la vente des spécimens d'espèces inscrites à  l'annexe A.

si comme je l'ai compris, les CIC de ces oiseaux sont pas cochés en 19.2,  ils ne peuvent pas avoir été vendu, ceder, donner etc ( tout changement de propriété en gros) légalement.

si en plus la case 2 est remplie, il ne peuvent pas bouger de l'adresse indiquée ...


Un CIC ne resoud pas tout ....

Acheteriez vous une voiture dont la carte grise est marqué "EPAVE" ???? :roll:
Titre:
Posté par: Grominik le 05 Juin 2007 à 08:12:48
Un grand merci Florent pour ces précisions !
Titre:
Posté par: calisto le 05 Juin 2007 à 10:25:43
dans la case 9 :origine il y a F et 10:france. La case 19.2 n'est pas coché ,j'ai la 19.1 coché qui dit que les spécimens on était acquis conformément à  la législation en vigeur.
Pour l'explication du paragraphe 19.2 il exempte les spécimens inscrits à  l'annexe A des interdiction d'activités commerciales ce qui veut dire interdit de vendre des spécimens de l'annexe A ...si cette case n'est pas coché.Mais ce que je ne comprend pas c'est qu'il est interdit de faire du commerce de perroquet sauf si on à  les autorisations pour les vendres (ouverture d'établisement si plus de 6 perroquets ect...)on doit cédé les petits uniquement CEDE...donc cette ligne peut être aisément détourné, et elle n'est jamais respecté car jusqu'ici tout le monde vend ses perroquets.C'est juste que sur le certificat de cession (qui s'appelle bien cession)on marque cédé plutôt que vend.Donc pour mes cacatoes il peut m'être facile de détourner ce paragraphe je trouve ça mal fait comme situation.et puis maintenant il y a le pussage pour les perroquet plutôt que les bagues et il suffit d'avoir un bon de cession de l'ancien propriètaire pour faire pucer un perroquet chez un véto agréé et d'avoir les papiers en règles qui justifie la provenance des parents et qu'ils ne sont pas d'import et né en france.Alors je fait quoi :?:  :?:
Titre:
Posté par: Amazone le 05 Juin 2007 à 10:44:09
Salut !

Oula, faut pas tout melanger .. :roll:

Est ce qu'un garagiste qui paye sa TVA et son URSSAF a le droit de vendre une voiture volée, sans carte grise ???  :roll:

TOUT le monde a le droit de vendre ( ceder, echanger donner avec ou sans contre partie ...)


Comme je l'ai dit dans mon précedent message, il y a des définitions dans les reglements europeens ..

et on trouve dans le CE338/97 =>

Citationp) «vente»: toute forme de vente. Aux fins du présent règlement, la
location, le troc ou l'échange seront assimilés à  la vente; les expressions
analogues sont interprétées dans le même sens;

Citationu) «commerce»: l'introduction, dans la Communauté, y compris
l'introduction en provenance de la mer, et l'exportation et la réexportation
hors de la Communauté, ainsi que l'utilisation, la
circulation et la cession à  l'intérieur de la Communauté, y compris
à  l'intérieur d'un à‰tat membre,
de spécimens couverts par les dispositions
du présent règlement;

Par défaut, le commerce (Commerce au sens du CE338/97 ci dessus ..) des Annexes A est interdit ...
Sauf si le CIC l'autorise (c'est la case 19.2, qui exempte le spécimen concerné des interdictions générales de commerce ..)

La CITES et les reglements europeens ne se contounent pas en changeant hypocritement le mot vente par cession .. ca serait trop facile ...
Titre:
Posté par: Anonymous le 05 Juin 2007 à 11:05:31
Pas de salamecs et autres abus de cirage M'sieur Amazone, juste un merci de venir nous préciser et illustrer un domaine incompris, négligé ou simplement mal maitrisé … comme par moi d'ailleurs, qui n'avait retenu que le résumé "Annexe A = CIC avec 19.2 coché".


Calisto, tu fait une erreur d'interprétation:

Citation de: "calisto"Pour l'explication du paragraphe 19.2 il exempte les spécimens inscrits à  l'annexe A des interdiction d'activités commerciales ce qui veut dire interdit de vendre des spécimens de l'annexe A ...si cette case n'est pas coché.
… c'est SI cette case est COCHà‰E (acceptée par l'Administration compétente DIREN) que l'individu (l'oiseau) est EXEMPTà‰ â€¦ patati-patata, soit autorisé à  être cédé, qu'il y ai contrepartie (financière par exemple) ou pas …

Aprés, tout un chacun est libre, grand et responsable … de penser qu'il peut contourner celà  (et c'est d'ailleurs vrai). Il n'empêche que la législation est précise, elle dit oui, elle dit non, mais pas peut-être. La contourner est donc un acte illégal (et tout ce qu'il s'ensuit).
Aucun jugement de valeur ici, chacun voit midi à  sa porte. Un des devoirs de ce forum est d'informer des conditions légales d'acquisition, même s'il n'est pas interdit de souligner un décalage ou une inadaptation à  certaines réalités et faits, ou simplement cas particuliers … c'est d'ailleurs une des caractéristiques récurrentes des législations (françaises) que d'être trop généralistes, d'oublier de traiter les exceptions, d'être peu explicites au non averti, … sans oublier les cas trop fréquents de contradictions.

Dans ton cas, tu peux:

-considérer que tu est coincée et (comme tu tiens à  tes oiseaux) "fermer ta gueule" en espérant ne pas être tracée, et attendre que la législation change …
-tenter d'adapter ta situation, de la rendre "apparemment" légale …
-t'adresser à  ton vendeur et lui rendre ces oiseaux … on va être gentils et considérer "qu'il ne savait pas", qu'il était de bonne foi … mais aprés s'être renseigné, il est clair qu'il ne pourra que reconnaître avoir commis un acte illégal, répréhensible et condamnable … et par voie de conséquence toi aussi. A moins qu'il t'ait fourni une fausse identité sur les documents de cession et un faux CIC, il tomberait simultanément à  toi si l'autorité compétente (l'ONCFS) mettait son nez, sur demande d'une DDSV, d'une DIREN, d'un véto, d'une personne mal intentionnée …

Je suis disponible "en vrai" si tu en as le besoin …
Titre:
Posté par: calisto le 05 Juin 2007 à 12:29:11
oui j'ai bien compris que ce n'est que si cette case 19.2 est coché que je peux cede les petits...ou fermer ma gueule comme tu le dit...c'est trés dommage car je voulai bien tout faire déclarer dans les règles, vu que j'avais le cic je vais de toute manière tel à  l'éleveur pour lui expliquer mais je croix qu'il le savait car il a l'air au courant de tout je n'ai pas du posé les bonnes questions du coup il en a profité surtout que j'ai échangé ... et je vais voir ce qu'il va me dire.C'est toujours compliqué enfin bon je te rassure quand même ils sont bien traité trés heureux dans leurs volière et trop mignions tout plein :) je comprend bien la loi elle est la pour éviter que certaines personnes ne face du mâl aux animaux et heureusement .
Titre:
Posté par: Amazone le 05 Juin 2007 à 13:31:03
Citation de: "calisto"oui j'ai bien compris que ce n'est que si cette case 19.2 est coché que je peux cede les petits...ou fermer ma gueule comme tu le dit...c'est trés dommage car je voulai bien tout faire déclarer dans les règles, vu que j'avais le CIC (Certificat Intra Communautaire) je vais de toute manière tel à  l'éleveur pour lui expliquer mais je croix qu'il le savait car il a l'air au courant de tout je n'ai pas du posé les bonnes questions du coup il en a profité surtout que j'ai échangé ... et je vais voir ce qu'il va me dire.C'est toujours compliqué enfin bon je te rassure quand même ils sont bien traité trés heureux dans leurs volière et trop mignions tout plein :) je comprend bien la loi elle est la pour éviter que certaines personnes ne face du mâl aux animaux et heureusement .

Ben non, tu n'a pas compris ..  :roll:

En fait, tu n'aurais pas dû/pu "acheter" ces oiseaux puisque legalement ce n'est pas possible ... (case 19.2 non cochée)

Si en plus la case 2 est remplie a l'adresse et nom de l'eleveur, tu n'es pas autorisé a les detenir chez toi .. (c'est en général le cas des oiseaux sans la case 19.2 cochée et en source F)

Ce qui implique que tu les detient "illegalement", donc s'ils venaient a avoir des jeunes, tu ne pourrais obtenir de CIC pour ces derniers .. puisque ils ne sont pas "legal" ..

Il est bien sur possible d'obtenir des CIC "en ordre", mais avant, il te faut obtenir une APDD ou un CC avec OE qui te permette de detenir cette espece .
Ensuite, l'eleveur qui te les a vendu doit faire les demarches et monter le dossier pour transferer les individus.

Là , les CIC en case 2 auront ton nom et adresse, et il doit te les donner sans contre partie (officiellement) mais comme c'est un gars bien .. il le fera .. :roll:
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Posté par: calisto le 05 Juin 2007 à 13:35:16
si car la case 20 n'est pas coché bon bon je dois allé voir mon véto il me donnera les explication de ce qui est coché...
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Posté par: Amazone le 05 Juin 2007 à 13:53:21
Mais la case 2 ?? est elle vierge ???
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Posté par: Amazone le 05 Juin 2007 à 13:58:13
Tout a déja été expliqué sur mon forum  ;)
http://www.forum.psitta.com/index.php?topic=3585.0 (http://www.forum.psitta.com/index.php?topic=3585.0)
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Posté par: calisto le 05 Juin 2007 à 21:07:22
bon j'ai vu ça avec une personne compétente ,vous avez raison donc j'ai envoyé un message par email à  mon éleveur lui expliquant le problême j'attend demain sa réponse au pire je lui tel pour voir ce qu'il me propose comme arrangement car effectivement il ni a que lui qui peut détenir ces goffins et en faire le commerce en faisant des demandes de cites pour les petits qui naitront de ce couple .Comme sont nom et adresse figure sur les cites et qu'il ne voudra pas avoir de problême ,j'imagine qu'il me proposera un autre échange ou une solution  :( c'est dommage moi je les aimaient bien ils sont mignions mais je ne tiens pas à  avoir des ennuies ou à  ne pas respecter la loi.Par contre il doit savoir ça et ça m'inquiète un peut car il me les à  quand même echangé  :x j'éspère qu'il est honnéte sinon je vois pas de solutions ... :oops:
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Posté par: Anonymous le 05 Juin 2007 à 21:37:41
Si t'as besoin d'aide, n'hésites pas … dans ce milieu, on se connait tous  :roll:
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Posté par: calisto le 06 Juin 2007 à 08:38:20
merci beaucoup ,je lui tel cet aprêm je vais bien voir ce qu'il me dit de toute manière je sais ou il habite c'est à  1h30 de chez moi j'ai son adresse et n de tel et les papiers son à  son nom donc j'imagine qu'il ne veut pas d'ennuie non plus alors il sera bien obliger de faire quelque chose ...je vous tiens au courant :)
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Posté par: calisto le 06 Juin 2007 à 14:29:58
Bon je l'ai eu au tel c'est lui qui ma rappelé vers 13h00 aujourd'hui :D en réponse à  mon message...alors j'ésplique la situation:
les cacatoes je l'ai ai échangé contre le mâle ararauna donc sur le bon de cession c'est marqué échange car il n'avait pas le droit de vendre le couple, ensuite les parents de ce couple appartiennent à  un éleveur capacitaire qui habite à  côté d'ailleurs ...qui possède les parents qui eux sont d'import mais il à  fait régulariser  ses cacatoes en faisant les demandes nécessaire pour obtenir le droit auprés de la préfecture et de la diren .Avec ces documents il ne peux pas les vendre sauf échanger les petits à  un éleveur aussi capacitaire .Mes cacatoes sont donc de 2 eme génération née en france la lettre F sur les cites le confirme.Mon éleveur étant capacitaire a déclaré le couple aussi à  la préfecture et à  la diren que lui à  échangé le premier éleveur  et a obtenu les cites pour les deux cacatoes donc sur les cites il y a la case 19.1 de coché il ne peut donc pas non plus vendre ce couple ,mais il peut l'échanger même à  une personne qui n'est pas capacitaire si celle ci possède mpins de 6 perroquets ce qui est mon cas ,c'est comme ça que j'ai acquis mon couple.Je peux donc les déclarer à  mon tour sans avoir de soucis qu'on me les prenne ou d'avoir des ennuis,car ils ont leurs cites et je les aient eu en toutes l'égalité.
même si ils sont en annexe 1A.Pour les petits de mon couple aprés pour obtenir les cites , il me suffit de faire ma demande à  la diren en leur donnant la photocopie des cites des parents et  il me  fourniront les cites pour les petits, avec la case 19.2 de coché pour mon cas car ils seront de 3 eme génération née en france donc je pourai les ceder sans problêmes et ceux même si les goffins sont en annexe 1A,la trasabilité de tous ça peut facilement se verifier car ils tiennent tout les deux un registre obligatoire pour un capacitaire pour les contrôles d'entrées et de sorties des perroquets qui transite chez eux par la  dsv ...il ma confirmé que je n'aurai pas de problêmes et ma même proposé de m'aidé à  remplir le dossier pour déclarer les cacatoes à  la préfecture de mon département.Je ne croix pas qu'il me raconte des histoires il ni a aucun intérré de toute manière sinon ça risquerai trop de lui poser de problêmes et en discutant on c'est rendu compte qu'un amis  à  lui allé à  l'école avec mon père ...lol et je connait cette personne qui  ma dit qu'il était honnète  alors pas de problêmes.
 :D
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Posté par: Anonymous le 06 Juin 2007 à 16:06:06
Combien je regrette de n'avoir pas compté le nombre de fois où je l'ai entendue celle-là  !


A toi de voir …
On peut être honnête … et incompétent !
Y compris dans une DDSV … donc toujours demander des écrits !!!

Ce monsieur a quand même "omis" de te dire tout ça avant, pourquoi ?
Pour info, une APDD peut-être assimilée à  un mini CC, dans un cas elle concerne 1 et 1 seul oiseau, dans un autre un élevage dans sa globalité.
Avec le dernier arrêté en date, l'A. du 10/08/04, tous les dossiers de demande de Capacité pouvaient être des régularisations (histoire d'inciter le maximum de gens "peut-être hors-la-loi" à  "se faire connaître") jusqu'au 31/12/06.
Depuis cette date, toute demande doît "théoriquement" être préalable à  l'acquisition …
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Posté par: calisto le 06 Juin 2007 à 17:30:16
il ne m'avait pas dit quoi... finalement il ni aurai eu rien  a dire puisqu'il ni avait rien d'ilégale et que tout était en règle  donc aucun problêmes avec la dsv si j'avais fait ma demande à  la préfecture pour les déclarer ce que je vais faire d'ailleur, c'est ici sur ce forum qu'on ma mit le doute et maintenant que j'ai les bonnes réponses à  mes questions et tout est en règle et légal et que je peux avoir ces cacatoes en toute l'égalité et que je pourrai ceder les petits car en faisant une simple demande j'obtiendrai les cites pour eux avec la case 19.2 de coché c'est parfait.Donc merci a tous de m'avoir prévenu mais finalement tout et en règle mais mieux vaut prévenir que gérir j'ai eu les cacatotes avant j'ai fait les choses à  l'envers je les déjà  dit mais le principal c'est que je rèctifie non ...c'est le but.
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Posté par: Amazone le 06 Juin 2007 à 21:02:28
Citation de: "calisto"il ne m'avait pas dit quoi... finalement il ni aurai eu rien  a dire puisqu'il ni avait rien d'ilégale et que tout était en règle  donc aucun problêmes avec la DDSV (Direction Départementale des Services Vétérinaires) si j'avais fait ma demande à  la préfecture pour les déclarer ce que je vais faire d'ailleur, c'est ici sur ce forum qu'on ma mit le doute et maintenant que j'ai les bonnes réponses à  mes questions et tout est en règle et légal et que je peux avoir ces cacatoes en toute l'égalité et que je pourrai ceder les petits car en faisant une simple demande j'obtiendrai les cites pour eux avec la case 19.2 de coché c'est parfait.Donc merci a tous de m'avoir prévenu mais finalement tout et en règle mais mieux vaut prévenir que gérir j'ai eu les cacatotes avant j'ai fait les choses à  l'envers je les déjà  dit mais le principal c'est que je rèctifie non ...c'est le but.

Aie Aie aie  !

c'est tout a fait ILLEGAL ! Un échange reste un commerce .. ( lire plus haut)

Maintenant, si tu ne comprends pas que tes osieaux sont des F ( First generation bred in captivity) et que pour toi c'est des deuxieme generation ( source C) je ne peut rien t'expliquer ..

J'ai le permis de conduire un elevage ( Certificat de capacité tous psittacidés) cela me donne t-il le droit de détenir des oiseaux obtenus illégalement ???

Par analogie, un CC est le permis de conduire, le CIC, la carte grise de l'oiseau, l'ouverture d'etablissement la carte grise de l'etablissement ..

Si j'ai un permis B, j'ai le droit de conduire un dragster sur la route .. si je suis ton raisonnement ... :roll:

A mon avis, si un jour tu as des jeunes avec ce couple et que la DIREN applique à  la lettre le reglement CE à  appliquer pour les CIC, tu n'auras pas de CIC pour les jeunes, tu n'es pas autorisée à  les detenir d'une part, et d'autre part, tu les a déplacés sans l'avis scientifique de rigueur pour des sources W ou F ...

Peut etre que dans le bordelais, ils sont plus laxistes ( aujourd'hui .. mais demain ??) mais une chose est sûre, ca en Rhone-alpes, ca passe pas ...
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Posté par: Grominik le 06 Juin 2007 à 21:14:59
Que Calysto se soit fait entubé grave (appelons un chat un chat) est une chose entendu ...
Faisant le bonheur d'un "Dédé L'embrouille" qui se retrouve avec un Ara parfaitement "commercialisable" en échange de 2 piafs valeur zéro que personne ne voulait !

Mais dans cette histoire, que peux t'on proposer à  Calysto pour régler cette affaire dans un tel cas d'école ???

Qu'elle serait la meilleure solution ?
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Posté par: calisto le 06 Juin 2007 à 21:37:49
c'est qui dédé lambrouille pour vous???histoire de voir un peut plus clair...
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Posté par: Grominik le 06 Juin 2007 à 21:41:19
Citation de: "calisto"c'est qui dédé lambrouille pour vous???histoire de voir un peut plus clair...
Humour Calysto ... humour  (dans cette sombre histoire) !
Je retire ça si tu veux ...

Mais pas le reste !  ;)
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Posté par: calisto le 06 Juin 2007 à 21:48:28
:?: non mais dit moi je veux savoir à  qui tu fait alusion ...c'est tout ;) et je fait quoi alors...
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Posté par: Grominik le 06 Juin 2007 à 22:07:21
Franchement !
Perso : je ne sais pas ce que tu dois faire  ... et c'est bien pour cela que j'ai posé la question en espérant que d'autre plus compétent te propose une solution ....!

Par contre moi, je sais ce que je ferais ... mais je n'ose le mettre sur ce forum !  :evil:

Ceci dit , remonte un peu les post et tu verras que Raf t'a déjà  évoqué plusieurs solutions envisageables ...  ;)
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Posté par: Anonymous le 06 Juin 2007 à 22:26:17
Calisto, désolé, je dois partir. N'hésites pas à  me joindre par mp ou mail si tu le souhaites … je te recontacterai plus tard pour t'aider.
Mais poses-toi une question: combien coûte un couple de Goffins avec Cites "valable", capable de sortir des jeunes ? Bien plus qu'un Rauna !!!!
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Posté par: calisto le 07 Juin 2007 à 18:39:04
bon les news je l'ai eu au tel vres 13h00 suite à  mon message , il ma rappelé  par rapport à  ce que je lui ai dit que j'allais faire et il va me rembourser en totalité et reprendre son couple de goffins.samedi matin j'y vais avec un amis.Il ma dit qu'il ne voulez pas d'ennuis je pense qu'il à  compris qu'il n'avait pas le droit légal de faire ça et que je n'allai pas me laisser faire et qu'il allai haut devant de beaucoup de problêmes avec moi c'est plus que sûr...donc il préfère taire l'histoire me rembouser et on en parle plus et surtout à  personne... je préfère aussi c'est plus rapide.Mais je ne suis pas contante du tout de ce qu'il ma fait  :evil: toujours est il qu'il doit avoir des choses à  ce reprocher car les problêmes qu'il ma fait , c'est rien à  côté de ce que j'allai lui faire avoir à  lui et ça je croix qu'il a compris desuite.donc dans l'aprem de samedi je vous direz comment ça c'est passé et fin du cochemar.
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Posté par: Grominik le 07 Juin 2007 à 19:00:33
Et bien Calysto .... je t'adore !!!!

Je sais ta tristesse , mais que cela fait plaisir d'avoir enfin l'impression que nous avons été utile concrétement à  quelque chose.

Cela n'a pas été facile (il s'est passé beaucoup de choses en Of), mais force est de constater  comme on te l'avais dit en Mp que... Bahhh !
Allez,  n'en parlons plus... je suis super content que cela trouve une issue amiable !

Félicitaion !  :wink:
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Posté par: nicolass le 07 Juin 2007 à 19:15:03
bon denouement!!!
si tu recherches un jour des oiseaux, fait moi un petit signe, je connais pas mal de gens bien par chez nous ( PS j'ai rien a vendre!! :lol: )
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Posté par: calisto le 07 Juin 2007 à 19:20:53
oui moi aussi j'attend samedi de le voir quand même ...ça m'amuse pas en tout cas de devoir retourner chez lui mais bon.merci de m'avoir ouvert les yeux sur ce couple de cacatoes ils sont trop mignions quand même j'ai mal au ventre de m'en séparer :cry: mais on ne me reprendra plus à  jouer avec des perroquets de l'annexe 1a même si maintenant je sais lire un cic et ce que veule dire chaque ligne de celui ci.On apprend de ses erreurs je pense sortir grandi de cette histoire mais je sere toujours les dents jusqu'à  samedi.Je suis dans un tel état d'énervement  :evil: je n'aime pas être comme ça ça me rend  assez méchante :twisted: je me déteste ...et ça c'est à  cause de lui ...si vous connaisez des éleveurs honnète et je ne doute pas qu'il y en ai dans mon département (31) vous pouvez me donner leurs coordonnée en mp si vous voulez ma volière vide mes cacato qui ne seront plus là  ça va me faire un grand vide  :cry: je ne tiens plus à  rencontrai des gens comme lui dans ce millieu trop déplaisant :? merci encore à  tous et pour tout. ;)
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Posté par: Grominik le 07 Juin 2007 à 19:24:45
Je suis sur que tout le monde va t'aider ... ;)
 La dessus y a pas de probleme !

On pensera bien a toi Samedi   ;)  :wink:
Titre:
Posté par: calisto le 09 Juin 2007 à 14:17:06
bon suite et fin de l'histoire...je suis allée rapporter les cacatoes à  l'éleveur.
j'ai récupéré l'argent et lui le couple tout c'est trés bien passé.Je ne pense pas que ce soit une personne mauvaise du tout mais je ne dirai rien de plus à  son sujet si ce n'est qui à  tenu ça promesse de me rembourser et de discuter calmement et franchement.Cette histoire me laisse un goût amer dans la bouche quand même et je suis triste de ne plus avoir les cacato chez moi.je me console avec mon ara qui me fait plein de calins :) et remercie tous ce qui mon aidé dans mes démarches...,qui mon conseillé ,un grand merci car sans ce forum j'aurai eu beaucoup d'ennuis par la suite.
Titre:
Posté par: dana le 09 Juin 2007 à 16:48:47
salut Calisto ,

je suis heureuse de lire aujourd'hui que ton problème c'est réglé sans anicroche ...

mais je suis aussi triste pour toi , triste pour ta séparation d'avec ces deux kkto ,

arf la loi , les papiers les autorisations pfffff , mais hélas , il y a des espèces en voie d'extinction , on se doit tous de lutter pour les préserver même si parfois cela nous semble très injuste ....


tu viens de vivre une dure epreuve c'est certain , mais la vie continue hein ,

allez, tu vas vite trouver comment peupler cette superbe voliere ....


bises .
Titre:
Posté par: calisto le 09 Juin 2007 à 18:02:16
merci :)
Titre:
Posté par: Grominik le 10 Juin 2007 à 18:24:45
Salut Calisto,

Bien content que cela se soit bien passé hier.
Courage à  toi ... la superbe volière ne serait rester longtemps vide !
 ;)