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Les forums de P.Biz => Perroquets café => Discussion démarrée par: Milady le 25 Juillet 2005 à 16:40:07

Titre: Question sur la vente.
Posté par: Milady le 25 Juillet 2005 à 16:40:07
Bonjour, moi aussi comme Gloppy j'ai une question sur la loi française. Est-ce qu'une personne peut acheter un Belgique un cacatoès rosalbin avec uniquement un certificat de cession. En sachant que le perroquet est bien élevé main et né en Belgique mais n'a pas été bagué? Je n'ai pas vu cette espèce sur la convention de Washington. Et si il l'achète, que doit-il faire pour le déclarer?
Titre:
Posté par: jsf le 25 Juillet 2005 à 19:55:09
Oui pour les rosalbins c'est ok à  mon avis, aucun problème particulier. Surtout qu'on est dans l'espace Schengen.
Titre:
Posté par: Milady le 26 Juillet 2005 à 13:09:24
Merci JSF.
Donc, il peut venir chercher un rosalbin non bagué et le faire identifier par puce électronique sans avoir de problème avec la dsv? Avec juste un certificat de cession?
Titre:
Posté par: jsf le 26 Juillet 2005 à 13:35:50
Je crois que pour les rosalbins il n'y aura pas de problème ( déjà  c'est un oiseau australien, il ne peut donc pas venir d'import ). Enfin moi je me baladerais avec sans me soucier de la dsv ou autre, il ne vont pas t'embeter pour un simple oiseau comme celui - là .
Titre:
Posté par: Milady le 26 Juillet 2005 à 15:00:36
Le problème c'est que la personne qui veut en acheter un est éleveur de chiens, donc il a des contrôles réguliers de la dsv.
Titre: identification
Posté par: thierry le 26 Juillet 2005 à 23:14:56
slt
la puce et la bague n'est pas obligatoire chez le rosalbin (annexe 2 B)
il faut juste pouvoir prouver l'origine licite de l'oiseau avec certificat de cession ,copie du registre.
@+th
Titre:
Posté par: Milady le 26 Juillet 2005 à 23:37:36
Et bien merci beaucoup pour vos réponses. C'est très sympa.
Bonne nuit.