Bonsoir,
une question concernant ma future volière
Un éleveur m'a rapidement expliqué :
- pour la détention de certaines espèces de becs crochus il faut le capacitaire
quelles sont les espèces qui ne sont pas soumises au capacitaire ?
quelles sont les espèces qui sont soumises au capacitaire ?
existe-t-il des listes ?
- il y a aussi une question de nombre d'oiseaux
combien d'oiseaux peut-on posséder ?
ou des sites sur lesquels je peux trouver
j'ai un peu cherché
mais rien trouvé de vraiment explicite
merci de votre aide
S.
Bonjour Sergio,
Questions élémentaires, très souvent abordées... alors j'espère que tout le monde à bien appris sa leçon de législation et que quelqu'un va te répondre
rapidement.
Ca fera une petite révision !!! :D
Pour les oiseaux d': Annexe A/1 : capacitaire
Annexe 2/B : non capacitaire si tu ne dépasses pas 10 (?)oiseaux je croie ?
il a des autorisations de détentions aussi non ?
Citation de: "djédjé"Pour les oiseaux d': Annexe A/1 : capacitaire
Annexe 2/B : non capacitaire si tu ne dépasses pas 10 (?)oiseaux je croie ?
Pas forcement capacitaire si 1A si tu ne depasse pas un certain nombre de 1A.
:lol: :lol: :lol: je crois que ce sujet va durer un moment :lol: :lol: :lol:
bon courage et vive la :fr: ;)
Alors pour ma part je crois que comme toutes les DDSV ne s'accordent pas toujours il vaut mieux demander une APD.
Par contre ne serait-ce pas l'inverse (cf. arrêté du 10 aout 2004) :
Annexe A : pas de nécessité d'être capacitaire sauf au delà d'un certain nombre d'oiseaux.
Annexe 2 : besoin d'être capacitaire dès le premier oiseau..
???
Citation de: "Cyrielle"Alors pour ma part je crois que comme toutes les DDSV ne s'accordent pas toujours il vaut mieux demander une APDD (Autorisation Préfectorale De Détention).
Par contre ne serait-ce pas l'inverse (cf. arrêté du 10 aout 2004) :
Annexe A : pas de nécessité d'être capacitaire sauf au delà d'un certain nombre d'oiseaux.
Annexe 2 : besoin d'être capacitaire dès le premier oiseau..
???
Capacité à partir de 10 perroquets... ;) :P
Condensé de l'arrêté du 10 août 2004 :
http://www.nosvolieres.com/legislation1.htm (http://www.nosvolieres.com/legislation1.htm)
CitationArticle 1er :
Sont soumis a CC et Ouverture d'établissements :
· Les élevages ou l'on détient au moins un spécimen de l'Annexe 2 du présent arrêté.
· Les élevages professionnels
· Les élevages où on fait du commerce (plus d'individus cédés que élevés)
· Les élevages ou le nombre dépasse les quotas de l'Annexe A du présent arrêté
Je me disais bien que je ne l'avais pas inventé..
Mais est ce vraiment juste puisque d'après toi samfolito Annexe 2 = CC à partir de 10 perroquets...
Pour éviter de travailler sur un support trop ancien ===> L'arrêté du 10/08/2004 (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000624760&dateTexte=) à jour .
Tout est là .....
Bon courage ! :D
merci je vais regarder