Salut,
Je remplie les papier pour l'APDD, mais il fait que je leur envoir aussi un registre de mes autres piafs. Le problème c'est que je ne sais pas trop quoi mettre dedans. Pensez vous que cela sufie:
Registre : Perruche Calopsitte
1) Perruche Calopsitte (Nymphicus hollandicus) :
Date d'acquisition : 13/12/1999
Sexe : mâle
Mutation : Sauvage
2) Perruche Calopsitte (Nymphicus hollandicus) :
Date d'acquisition : 27/07/2004
Sexe : Femelle
Mutation : Opaline
3) Perruche Calopsitte (Nymphicus hollandicus) :
Date d'acquisition : 11/08/2004
Sexe : Femelle
Mutation : Sauvage
4) Perruche Calopsitte (Nymphicus hollandicus) :
Date d'acquisition : 11/08/2004
Sexe : Femelle
Mutation : Albinos
5) Perruche Calopsitte (Nymphicus hollandicus) :
Date d'acquisition : 14/12/2004
Sexe : Mâle
Mutation : Sauvage, porteur Opaline
etc.....
Merci!!
Jérémie
;)
Bonjour,
Il faut aussi rajouter le mode d'acquisition ( Facture ou cession, Elevage ou Import, Nom et adresse des cédants )
Si tu veux, j'ai créé des modèles de documents en ligne qui permettent de créer les principaux documents officiels (nécessite Word).
Déclaration de marquage d'un animal d'espèce non domestique (http://www.parrots-online.com/cerfa/cerfa12446-01declamarquage.doc)
Demande d'autorisation de détention d'animaux d'espèces non domestiques (http://www.parrots-online.com/cerfa/cerfa12447-01demautodetention.doc)
Demande d'autorisation de transport de spécimens d'espèces animales protégées (http://www.parrots-online.com/cerfa/DemandeTransport.doc)
Registre des entrées et sorties d'animaux d'espèces non domestiques dans un élevage d'agrément (http://www.parrots-online.com/cerfa/cerfa12448-01elevagrement.doc)
Citation de: "AraQuiRit"Il faut aussi rajouter le mode d'acquisition ( Facture ou cession, Elevage ou Import )
Merci pour ta réponse!!
Le problème, c'est que la plupart de mes piafs je les ai acheté chez des éleveur amateur qui ne m'ont pas donnée de facture, ni quoi que se soit d'autres...
Jérémie
Pour les domestiques, cela ne devrait pas trop poser de problèmes mais pour les annexes A et B de la C.W cela pourra t'en poser.
Je te conseille pour les 2 annexes de les recontacter pour qu'ils t'en fassent (Cession + Copie des Registres ). En effet, sans preuves d'origine licite, tu pourras en cas de contrôles te faire verbaliser voire te faire refuser ton dossier d'APDD et dans le pire des cas te faire saisir les espèces non référencées.
Salut !
Pourquoi veut tu poser une APDD ??
Tes osieaux ne sont pas concernés ..
Tu as des projet d'acquisition ?
Merci AraQuiRit!!!
Amazone: Oui, mes oiseaux ne sont pas concernés, mais je souhaite acquérir un ara ararauna.
Jérémie
CitationEn effet, sans preuves d'origine licite, tu pourras en cas de contrôles te faire verbaliser voire te faire refuser ton dossier d'APDD
Mais, dans le cas d'oiseaux donnés, on ne peut rien expliquer !
Ha.. :lol: C'est bon à savoir sa!!! :roll:
Merci Jsf!!
Jérémie
Citation de: "jsf"CitationEn effet, sans preuves d'origine licite, tu pourras en cas de contrôles te faire verbaliser voire te faire refuser ton dossier d'APDD
Mais, dans le cas d'oiseaux donnés, on ne peut rien expliquer !
C'est la même chose. cela serait trop facile :lol:
Salut !
Pour les especes "domestiques" (dans ton cas, ondulées, calo et omni si mutation) tu n'a rien a prouver a personne ;)
il n'est pas requis de preuve d'origine licite, c'est pour les especes "non domestiques" !
ok Amazone, merci pour ta réponse.
Mais le registre est t'il alors quand même néssésaire? :?
Jérémie
:shock: :shock: :shock:
OK avec ce que vient de dire Florent.
Rappeler aux mairies et au besoin aux DSV le sens de l'arrêté du 10 aout -S'ils veulent que vous remplissiez des registres pour la détention d'un canari, il faut leur rapeller gentiment que ceci est illégal.
De même le transfert des données par fichiers etc c'est interdit (CNIL) - ceci vaut pour certaines associations d'éleveurs qui s'aviseraient à transmettre leur fichier aux mairies et/ou DSV...
j'ai oui dire que... donc attention
Il ne faut pas profiter de la grippe aviaire pour ficher tout le monde, se passer des principes républicains et agir hors la loi...
Vigilance, vigilance...
Citation de: "rococo":shock: :shock: :shock:
De même le transfert des données par fichiers etc c'est interdit (CNIL) - ceci vaut pour certaines associations d'éleveurs qui s'aviseraient à transmettre leur fichier aux mairies et/ou DSV...
j'ai oui dire que... donc attention
Tu veux dire que ton club se permettrait de faire cela et que personne n'a intenté de procédures contre ce dernier ???? :oops: :oops: :oops:
C'est vrai qu'il faut quand même du courage et de la détermination pour s'attaquer à des instances si hypocrites et dans un milieu si pourri que celui-là .
J'en parle en connaissance de cause.
PS: il ne faut pas confondre
CNIL et Délation
Pour la Délation, il y a assez de taupes dans ce milieu même dans la Gendarmerie :lol:
Rococo, aurais-tu changé d'opinion sur ton Club ????
Il n'y a que les imbéciles qui ne changent pas d'avis :lol:
jeremie se renseigne pour un ara ararauna ...
Araquirit écrit :
"Tu veux dire que ton club se permettrait de faire cela et que personne n'a intenté de procédures contre ce dernier ???? "
Salut Eric Grail,
Si jamais tu affirmais ici même que le Club des Oiseaux Exotiques (CDE) transmet ou a transmis des fichiers d'éleveurs ou des données personnelles concernant leurs membres à qui que ce soit, tu dois préciser ici même :
- à qui ?
- dans quel but ?
- quand ?
- et par qui ?
J'attends ta réponse
Elisabeth Popoff
Citation de: "Jérémie"ok Amazone, merci pour ta réponse.
Mais le registre est t'il alors quand même néssésaire? :?
Jérémie
Salut !
Dans ton cas PRESENT, tu n'es pas obligé de tenir un registre ..
mais toutefois, je te conseille de le faire quand même, mais un registre CERFA,, pas un tableur excel ;)
Sur mon forum, il y a un post la dessus dans la rubrique législation,
et je suis en train de faire, pour Anne entre autres.., un récapitulatif "Legislation" pour simplifier la compréhension des textes..
Citation de: "rococo"Araquirit écrit :
"Tu veux dire que ton club se permettrait de faire cela et que personne n'a intenté de procédures contre ce dernier ???? "
Salut Eric Grail,
Si jamais tu affirmais ici même que le Club des Oiseaux Exotiques (CDE) transmet ou a transmis des fichiers d'éleveurs ou des données personnelles concernant leurs membres à qui que ce soit, tu dois préciser ici même :
- à qui ?
- dans quel but ?
- quand ?
- et par qui ?
J'attends ta réponse
Elisabeth Popoff
Là n'est pas le débat (
mais si tu veux créer un post, je te répondrais avec plaisir) mais si tu veux des cas concrets, je peux te les donner puisque je peux affirmer (
avec des preuves à l'appui) que certains
Clubs le font en toute impunité sans respecter leurs Obligations de la
Commission
Nationale de l'
Informatique et des
Libertés (Faudrait déjà qu'ils soient enregistrés au préalable auprès de la
C.N.I.L).
Déjà , pour parler de ton club, le
CDE voire son site:
http://clubcde.com n'est même pas référencé à la
CNIL: c'est quand même un comble pour une
Association représentative auprès des
Pouvoirs Publics Français (
citation reprise sur la page d'ouverture du site)
PS: Si tu vas sur le site de la
CNIL: http://www.cnil.fr/index.php?id=29, tu pourras constater que mon site y est déclaré soit en tapant mon nom:
GRAIL ou bien mon domaine sur lequel on demande des informations personnelles.
Citation de: "Amazone"Citation de: "Jérémie"ok Amazone, merci pour ta réponse.
Mais le registre est t'il alors quand même néssésaire? :?
Jérémie
Salut !
Dans ton cas PRESENT, tu n'es pas obligé de tenir un registre ..
mais toutefois, je te conseille de le faire quand même, mais un registre CERFA,, pas un tableur excel ;)
Sur mon forum, il y a un post la dessus dans la rubrique législation,
et je suis en train de faire, pour Anne entre autres.., un récapitulatif "Legislation" pour simplifier la compréhension des textes..
Ok, donc en faite j'en reviens à prendre pour exemple le registre cerfa que Araquirit me proposait en début de poste. :lol:
Merci pour toutes ses informations!!! ;)
Citation de: "dana"jeremie se renseigne pour un ara ararauna ...
Et il fonce droit dans la gueule du loup!!! lol :twisted: ;)
(C'est pas pour tous de suite, mais je préfère me renseigner et tous préparer à l'avance que de faire tous trop vite et me planter, je l'ai déjà fait une fois, et je me suis rattrapé de justesse... je ne souhaite pas retenter l'expérience!!!
Jérémie
Merci de se recentrer sur les questions de fond de Jérémie...
Merci d'éviter les insinuations qui ne font pas avancer le débat et crée un climat peu enviable ;)
Cordialement
Anne