Bonjour,
J'attire (une nouvelle fois) votre attention sur le site d'annonces mis en place grâce à notre partenaire et plus particulièrement sur la rubrique services (http://www.perroquets-annonces.com/services.html) ou il vous est proposé (entre-autre et gratuitement :D ) un certificat de cession très complet prêt à remplir. (http://www.perroquets-annonces.com/compteur/clic.php?id=8)
Afin que chacun puissent l'utiliser sans ambiguïté peut-être serait-il bon de nous faire un petit résumé de la différence entre la Source C et la source F à cocher ?
Eric (ou un autre) pourrait-il nous vulgariser cela en quelques mots (simples) :D
Salut Grom,
Normalement, c'est plutôt à l'éleveur (ou le vendeur) de le remplir ;)
Ce document m'a été envoyé par le Ministère. Il est vrai qu'il est très complet.
Source F :
Cela prouve que le sujet est né en Captivité de 1ère génération
Source C :
Cela prouve que le sujet est né en Captivité de 2ème génération, de parents nés en captivité.
Bonsoir
Ayant recu ce document, il y a quelques temps et suite a ce post, je viens de le relire plus attentivement.
Effectivement, tres complet
http://www.perroquets-annonces.com/docu ... ession.doc (http://www.perroquets-annonces.com/document/certificat-de-cession.doc)
Ils sont fort au ministere, Eric ont se calme :D
Nous parlons, bien d'un Certificat de cession !!!!
Déclare sur l'honneur: Détenir ??? La je pige pas
je pense que cette case et a virer
Pour les Sources,
vu que ce certificat fait reference a des cessions d'oiseaux en annexe 1, ces mentions non pas lieu d'apparaitrent sur le certificat,
vu que CIC stipulant la source doit etre transmis à l'acquereur lors de la transaction.
Je pense que le fonctionnaire, a rediger celui ci apres la sieste :D
@+ Nanard
Pas du tout, on peut l'utiliser aussi sur des Annexes B (Relis bien :lol: )
Pour la case détention, elle sert si la personne veut se créer son propre certificat de cession dans le cas ou ce dernier a été égaré.
Bonsoir
Ah, je savais bien que cela aller agacer Eric, ca pas manquer coup de tel dans les 5 minutes suivantes :D
Allez sans rancunes
@+ Nanard
Merci !
Pourrais t'ont rajouter que la source F n'est pas commercialisable ? (contrairement à la source C) ;)
Citation de: "Grominik"Merci !
Pourrais t'ont rajouter que la source F n'est pas commercialisable ? (contrairement à la source C) ;)
Certes, si et seulement si la case
19.2 est cochée :lol:
Bonsoir,
Je n'ai pas compris la subtilité entre F et C
Trop bête?
Différence entre né captif et né en captivité???
En gros un couple arrivé d'import, fait un jeune celui ci est = 1°c génération = source F
Ce jeune fait à son tour un petit = 2°c génération = source C
Voila.
FRANCKY ;)
Si je comprends bien, si vous avez acquis un couple import, il vous faudra attendre la 3°c génération pour commercialiser. Si vous avez d'autres oiseaux et que vous n'êtes pas capacitaire, vous serez donc amener "a tuer" les autres jeunes première génération" puisque votre droit s'arrête globalement à un maximum de 10 perroquets et que vous n'avez pas le droit de commercialiser les jeunes. reste effectivement d' autres solutions , passer par un intermédiaire : une animalerie....ou faire des faux.
Est-ce bien raisonnable et bien moral?
Et lorsque l'on achète en animalerie , qui peut prouver que les oiseaux bagués ne sont pas les descendants d'import??
En fait, pour avoir le droit d'élever des oiseaux , il faut être riche, avoir du temps et faire partie de l'élite ....mais pas pour autant être un passionné et aimer ses pensionnaires. Il faut ne faire que cela , en un mot être un pro.
Ne nous étonnons pas des dérives.
Nous n'avez pas compris.
Pour les espèces d'Annexe B même d'import (Gris du Gabon, Amazones à Front bleu), on a tout à fait le droit de commercialiser les jeunes.
Pas pour les espèces d'Annexe A (Cacatoès de Goffin, Amazone à nuque jaune, etc ....) : on ne pourra les commercialiser qu'à partir de la 2ème génération
Ok et merci pour ce complément d'informations
Cordialement